La Carte « V.I.P. Environnement » - Conditions généralesConditions générales de vente de votre carte « Avantages » pour une visibilité assurée sur l’environnement et Internet. Les avantages de la carte VIP Environnement sont soumis aux conditions générales de vente suivantes . |
Conditions générales de vente, de la Carte « V.I.P. Environnement »
A/ Présentation générale : La Carte « V.I.P. Environnement » est réservée aux professionnels de l'environnement (eau, air, énergie, déchets, …) et du développement durable ou entreprises rattachées à ce domaine. Elle a pour objet d'offrir un certain nombre d'avantages aux professionnels qui souhaitent bénéficier des services du Portail de l'Environnement, et notamment de son visitorat et de son lectorat. La Carte « V.I.P. Environnement » est une exclusivité du Portail de l'Environnement, éditée et gérée par RECYCONSULT, a été initiée le 20 janvier 2007. Le prix d'adhésion à la Carte VIP Environnement est fixé à 49 EHT pour la première année. Ce prix pourra être revu à la hausse ou à la baisse. La carte est virtuelle, adhérer au programme ne donne donc pas accès à une carte de membre "physique" mais simplement à tous ses avantages.
B/ Avantage 01 (20 janvier 2007) : Diffusion de communiqués : Objet : La Carte « V.I.P. Environnement » permet notamment aux entreprises adhérentes la diffusion de leurs communiqués de presse qu'elles envoient directement à l'adresse email suivante au format word direction @recy.net. Format : Les communiqués doivent avoir la forme suivante : Titre / Résumé (500 caractères max.) / mots clés / descriptif (3.500 caractères max.). Les communiqués n'ayant pas été envoyé sous cette forme pourront être refusés. Contenu : Les communiqués doivent délivrer une vraie information : nouveau service, nouveau contrat, nouveau produit, nomination, résultats financier, …, en rapport avec l'environnement (eau, air, énergie, déchets, …) et le développement durable. Les communiqués peuvent contenir une seule illustration au maximum. Le service Carte « V.I.P. Environnement » se réserve le droit de refuser la publication de communiqués qui ne respecteraient pas les règles d'édition. Rythme : Un communiqué maximum par trimestre et par entreprise est accepté pour diffusion. Diffusion : Les communiqués sont intégrés sur une page particulière, reprise par Google Actualités : https://www.actualites-news-environnement.com/communique-presse.php . Les 5 derniers communiqués reçus seront intégrés sous la forme d'un titre renvoyant à l'article dans la Newsletter hebdomadaire du Portail. Un lien invitera les lecteurs à lire l'ensemble des derniers communiqués de presse reçus. Refus : Le Carte « V.I.P. Environnement » se réserve le droit de ne pas diffuser un communiqué qui manquerait aux précédentes règles sans avoir à se justifier. Le membre du Club de l'environnement sera alors informé par mail du refus de diffusion de son communiqué.
D/ Avantage 03 (20 janvier 2007) : Remise de 15% : Objet : La Carte « V.I.P. Environnement » permet de bénéficier d'une remise de 15 % sur l’ensemble des services du portail de l’environnement : sur tous les supports de communication du portail de l’environnement (bandeaux, newsletter, ...) mais aussi sur tous nos autres produits tels que les E-formation en ligne, nos ouvrages, le référencement de votre site Internet, ...
E/ Avantage 04 (20 janvier 2007) : Offres d'emploi : Objet : La Carte « V.I.P. Environnement » permet d'effectuer le dépôt et la diffusion gratuite de vos annonces d’emploi et de stage dans l’environnement. Portail Environnement, partenaire officiel du salon Pollutec (éditions de Lyon et Paris) depuis plusieurs années, gère par ailleurs l'espace Web Emploi à l'entrée du salon..
F/ Remboursement : Aucun remboursement n'aura lieu, même en cas de non utilisation des services offerts pendant la durée d'engagement de 12 mois.
G/ Validité : Les présentes conditions sont valables pour toutes nouvelles Cartes « V.I.P. Environnement » distribuées. Elles peuvent être amenées à évoluer, auquel cas, l’adhérent d’une carte VIP Environnement en cours, verra ses droits, devoirs, et avantages, évoluer dans le sens des conditions générales de vente. La présente Carte « V.I.P. Environnement » est valable pendant 12 mois, et elle sera tacitement reconductible chaque année à la date anniversaire. L’entreprise souhaitant mettre fin à son contrat devra envoyer une lettre recommandée de résiliation 3 mois avant la date anniversaire (date du démarrage du contrat).
H/ Responsabilité : RECYCONSULT ou les représentants légaux du site distant sur lequel les définitions sont affichées ne peuvent en aucun cas être tenu pour responsable d'informations fausses ou erronées. RECYCONSULT n'est pas responsables de l'utilisation, qui pourra être faite par l'internaute des informations qu'il pourra trouver sur le site. RECYCONSULT ne peux en aucun cas être tenus pour responsable du dysfonctionnement du site dû à des problèmes échappant à son contrôle direct (temps de chargement, accès au site perturbé, problème de fourniture d'accès Internet...). RECYCONSULT s'engage également à ne pas publier d’informations encourageant la commission de crime et/ou délits ou incitant à la consommation de substances interdites, de messages incitant à la discrimination, à la haine ou la violence. L'internaute est avisé que RECYCONSULT fournira tous renseignements permettant ou facilitant l'identification de l'internaute s'étant rendu coupable d'une infraction à la législation ou d'une atteinte aux droits d'un tiers, sur requête émanant d'une autorité légitime (juridiction, autorité administrative, services de police), tels qu'adresse IP et heure de connexion si ceux-ci sont encore en sa possession. Dans le cas où la responsabilité de RECYCONSULT serait judiciairement recherchée à raison d'un manquement par un internaute aux obligations qui lui incombent, la société pourra appeler ce dernier en garantie.
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